Se rendre au contenu

Mentions légales

Date de dernière mise à jour : 07/10/2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.homecycle.fr est édité par :

SAS HomeCycle au capital de 66 439 euros - Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le N° 953 768 033 Numéro de TVA Intracommunautaire : FR51953768033 Siège social : 16, place des Quinconces 33000 Bordeaux, France Email : [email protected]

2. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de publication du site est M. Valerian Fauvel, en qualité de représentant légal de la SAS HomeCycle.

3. HÉBERGEUR DU SITE

Le site www.homecycle.fr est hébergé par :

Odoo S.A.

Chaussée de Namur 40

1367 Grand-Rosière

Belgique

Site web : www.odoo.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments constituant le site www.homecycle.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, vidéos, logos, marques, charte graphique et tout autre élément de propriété intellectuelle, sont la propriété exclusive de la SAS HomeCycle ou de leurs titulaires respectifs qui ont accordé à la SAS HomeCycle les droits d'utilisation nécessaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS HomeCycle.

5. DONNÉES PERSONNELLES

La SAS HomeCycle attache une grande importance à la protection des données personnelles de ses Utilisateurs. La politique de confidentialité et de protection des données personnelles du site www.homecycle.fr est disponible à l'adresse suivante : [politique de confidentialité].

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La SAS HomeCycle s'efforce d'assurer, au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.homecycle.fr. Toutefois, la SAS HomeCycle ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur, omission ou indisponibilité d'information ou de service. L'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations et services sous sa seule responsabilité.

7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation, la validité et/ou l'exécution des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de l'affaire.